Dati società partecipate
Renvoi à d'autres normes
Decreto Legislativo n. 33/2013, Art. 22, c. 1, lett. b - Art. 22, c. 2, 3, 6
Decreto Legislativo n .39/2013, Art. 20, c. 3
Decreto Legislativo n .39/2013, Art. 20, c. 3
Sections associées
- Consorzio Obbligatorio Comuni del Vercellese e della Valsesia per la gestione dei rifiuti urbani (Ouvre dans un nouvel onglet)
- Consorzio per l’Attività Socio-Assistenziale Seguici su: Facebook Cerca... (Ouvre dans un nouvel onglet)
- Servizio Idrico Integrato Biellese e Vercellese (Ouvre dans un nouvel onglet)
Documents
Dèrniere modification: 21/07/2023 14:04:52
Les données personnelles ne peuvent être réutilisées que conformément aux conditions prévues par la réglementation en vigueur concernant la réutilisation des informations publiques (Directive de la Communauté 2003/98/CE et Décret Législatif n. 36/2006 de transposition), conformément aux objectifs pour lesquels elles ont été recueillies et enregistrées et dans le respect de la réglementation sur la protection des données personnelles. Pour tout autre renseignement, consultez le site du Contrôleur de la protection des données.